Présentation des notices

• Archives postérieures à 1790
  • Capital, immobilisation
    • Propriétés
      • Domaines agricoles
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          H-dépôt 6 2 N 7 / H-dépôt 6 2 N 1 / H-dépôt 6 2 N 4 Métairie de Montréal ou de la Léproserie an XIII-1850

          Présentation du contenu :

          Bornage : procès-verbaux, plan (1817, 1831-1885). Parcelles voisines, acquisition : actes notariés (1865-1884). Amodiation : baux (1791-1822). Échange de parcelles : actes notariés (1881-1882). Fossé longeant la route départementale n° 15 d'Avallon à Montbard, creusement : arrêté préfectoral (1875). Rivière du Serein, autorisation d'établissement d'une prise d'eau : arrêté préfectoral (1876).

          Activité : acquisition

          Lieu : Route départementale n° 15 (Yonne, France) -- Montréal / Serein (Bourgogne, France ; cours d'eau) -- Montréal (Yonne) / Montréal (Yonne, France)

          
          
  • Population

    Sujet : population hospitalière

    
    
    • Entrées et sorties, dossiers administratifs des hospitalisés
      • Malades civils
        • Admission
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            H-dépôt 6 1 Q 1-3 Contentieux relatif au droit des habitants de Pontaubert et Montréal d'être admis dans deux lits réservés dans l'hôpital d'Avallon : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêts du Conseil d'État an VIII-1871

            Lieu : Montréal (Yonne, France) / Pontaubert (Yonne, France)